Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les 4 saisons
SARL BLEU AZUR

Numéro de dépôt :
99828002
Date de dépôt :
10/12/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2009

Présentation de la marque Les 4 saisons

Déposée le 10 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les 4 saisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLEU AZUR domicilié(e) 391, Av. St Basile, 06250 MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 259 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICIA GARCIA AVOCAT - France.

La marque Les 4 saisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 4 saisons est expirée depuis le 10 décembre 2009.

BLEU AZUR a également déposé les autres marques suivantes : BLEU AZUR , TANTINE , clicdeco , 3615 CODE TANTINE , LES 4 SAISONS , BLEU AZUR , CLIC FIXATION , LE RESTAURANT DU PAIN , COCOPAIN , 36-15 CODE OTE


SARL BLEU AZUR - 391, Av. St Basile, 06250 MOUGINS - France - SIREN 419259445


PATRICIA GARCIA AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

- café, thé, cacao, sucre, succédanés de café, farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, levure, poudre pour faire lever glace à rafraîchir - fruits et légumes frais, semences - restauration (alimentation) service traiteur, restauration rapide, snack.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.